Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE FENELON
Numéro de dépôt :
1224534
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
03/12/1992
Présentation de la marque CHATEAU DE FENELON
Déposée le 3 décembre 1982 par monsieur MIMOUN ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DE FENELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE FENELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FENELON est expirée depuis le 3 décembre 1992.
MIMOUN ELIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22